Article 1 - L’ORGANISATEUR DU JEU

La société France Loisirs, société par actions simplifiées, au capital social de 3 724 000€ inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro 702 019 902 et dont le siège social est à Paris, 123 bd de grenelle 75015, éditrice du site http://www.photocite.fr (ci-après ensemble « l’Organisateur ») organise sur le site Internet http://photocite.jeu-du-mois.com et (ci-après le « Site »), un jeu promotionnel gratuit et sans obligation d'achat intitulé « Jeu Photocité / Souvenirs Photo» (ci-après le « Jeu ») à compter du 16 Septembre 2009 pour se finir le 31 octobre 2009 minuit.

Les sites http://www.voyagesloisirs.com/ et http://www.cornervip.com participent également au « Jeu Photocité / Souvenirs Photo» en tant que partenaires (ci-après dénommés les Partenaires).

OPTINCORNER (éditeur du site http://www.cornervip.com)
Capital social de 24 286 €
Siège Social : 25 Avenue Philippe Auguste - 75011 PARIS
RCS Paris B 503 201 386

VOYAGES LOISIRS S.A.S. (éditeur du site http://www.voyagesloisirs.com/)
Siège social : 94 bis avenue de Suffren – 75015 Paris
RCS Paris B 322 770 389

Article 2 - ACCESSIBILITE DU JEU

Ce jeu est annoncé et accessible sur le site http://photocite.jeu-du-mois.com

Article 3 - PARTICIPANTS

La participation à ce jeu est ouverte à toute personne physique résidant en France Métropolitaine exclusivement (incluant la Corse), à l'exclusion du personnel de Photocité et de celui des sociétés ou partenaires de l’opération ayant participé à l'élaboration du Jeu et de leur famille proche (c'est-à-dire : les parents, frères et soeurs ou toute autre personne résidant dans le même foyer).

Tout participant âgé de moins de 18 ans, doit obtenir l'autorisation préalable d'un parent ou tuteur pour participer au jeu et accepter le présent règlement. Photocité se réserve le droit de demander de justifier de cette autorisation et de disqualifier tout participant en l'absence de justification de cette autorisation.

Article 4 - DEROULEMENT DU JEU

Pour participer au jeu, la personne doit renseigner les champs suivants : adresse e-mail valide, civilité, prénom, nom, date de naissance, code postal, pays. Elle devient alors membre de Photocité. Les renseignements demandés sont à la libre et unique appréciation de Photocité, qui pourra modifier, élargir ou restreindre ces éléments à tout moment.

Toute participation devra être loyale :
Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit, de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de jeu proposés, notamment afin d'en modifier les résultats. Il est rigoureusement interdit pour une même personne physique de jouer avec plusieurs adresses e-mail ainsi que de jouer à partir d'un compte de joueur ouvert au bénéfice d'une autre personne qu'elle-même. Un seul et unique compte de joueur sera ouvert par personne. Cette mesure est destinée à permettre à chacun des membres d'un même foyer de participer au jeu.

Sous réserve de leur consentement explicite ou, selon les cas, à défaut d'opposition de leur part, les informations collectées auprès des participants pourront être utilisées par Photocité afin de mieux les servir et de les informer de leurs nouveaux produits et offres susceptibles de les intéresser.

Chaque personne qui s’inscrit au jeu est sélectionnée pour participer à un tirage au sort pour tenter de gagner les dotations décrites à l’article 5 – DOTATIONS. A l’issue de ce tirage au sort, 52 gagnants seront désignés et remporteront chacun une des cinquante deux dotations mises en jeu.

Après inscription, le joueur (ci-après dénommé le Parrain) peut obtenir des chances supplémentaires par parrainage valide d’un ami (ci-après dénommé le Filleul). La chance supplémentaire n’est attribuée qu’une fois le filleul effectivement inscrit. Chaque filleul inscrit offre automatiquement au parrain une chance supplémentaire d’être tiré au sort pour gagner un des lots mis en jeu. Un email de confirmation d’inscription est automatiquement envoyé au parrain. Toute tentative visant à parrainer des adresses ou des personnes fictives entraînera l’élimination immédiate du parrain, et la réattribution de l’ensemble de ses gains le cas échéant. Le participant s'engage à avoir obtenu l'accord des titulaires des adresses e-mail qu'il fournit à l'Organisateur pour leur traitement par ce dernier aux fins d'envoi d’information d’inscription au tirage au sort ainsi qu’à l’envoi d’un email, au nom et pour le compte du participant, invitant ses proches, une fois et une seule, à venir vérifier s’ils ont été tiré au sort. Le participant dégage l'organisateur de toute responsabilité du fait des e-mails de proches qu'il fournit à l'organisateur.

Chaque gagnant sera contacté par courrier électronique par Photocité. Si un gagnant ne se manifeste pas dans les 14 jours suivant l'envoi de ce courrier électronique en y répondant, il sera considéré comme ayant renoncé à son lot et il n'y aura pas de nouveau gagnant du lot concerné.

Article 5 - DOTATIONS

1er Lot : 1 Séjour au Ski d’une valeur unitaire de 600 € TTC maximum.

Voyages Loisirs, partenaire du jeu, a le plaisir d’offrir l’hébergement au grand gagnant du tirage au sort, sur toute la saison H09/10, soit jusqu’au 24/04/10, pour une valeur commerciale maximum de 600€.
Il pourra choisir son séjour sur le site : http://www.voyagesloisirs.com/?saison=H

Nombre de gagnant : 1
Valeur du gain : 600€ maximum

Modalités : Le lot sera à réserver en fonction des disponibilités.
Le lot est prévu hors taxes de séjour et hors assurance.
Le prix gagné ne pourra faire l'objet d'aucun échange, ni être cédé à une tierce personne et aucune contrepartie monétaire ne pourra être accordée. Le gagnant sera contacté par Voyages Loisirs à l’issu du jeu.

2ème Lot : 1 Appareil photo numérique Fujifilm Finepix F200EXR Noir d’une valeur unitaire de 269 € TTC

A l’issu du tirage au sort, photocite.fr a le plaisir d’offrir un appareil photo numérique compact et innovant Fujifilm. Cet appareil photo a reçu le prix DIMA dans la catégorie « Innovative digital product awards » grâce à sa technologie EXR.

Doté d’un capteur nouvelle génération, le Fuji F200 EXR offre des images avec de meilleures couleurs et une gamme dynamique plus élevée même dans des conditions d’éclairage défavorables !

Caractéristiques :
Dimensions (l x p x h) en mm : 98 x 23 x 59
Poids net en g : 175
Nouveau capteur Super CCD EXR 12 millions de pixels, à fonctionnement modulable
Zoom optique 5x grand-angle (28-140mm)
Double stabilisateur d'images
Haute sensibilité en faible luminosité (3200 ISO en pleine résolution, 6400 ISO à 6 MP et 12 800 ISO à 3 MP)
Réglage manuel (ouverture et vitesse)
Auto EXR (Portrait, Nuit, Macro, Paysage, Portrait de nuit et Portrait en contrejour)
Mode simulation de films (Provia/Standard, Velvia/Vif, Astia/doux, Noir & Blanc, Sépia)
Sortie Photo TV HD

Modalités :
Le lot sera envoyé par courrier par Photocité au gagnant.
Le lot gagné ne pourra faire l’objet d’aucun échange et aucune contrepartie monétaire ne sera accordée. Si vous rencontrez un défaut technique sur l’appareil, le gain est sous garantie DARTY, celle-ci vous sera transmise. Si l’appareil est livré avec un défaut technique, c’est au gagnant de faire les démarches auprès de l’enseigne.

3ème au 12ème Lot : 1 Livre Photo Panorama d’une valeur unitaire de 35.90 € TTC

Caractéristiques du livre photo Panorama :
Couverture rigide, aspect brillant, entièrement personnalisable avec vos textes et vos photos
Format : 28X21 cm env.
Reliure : collée
Nombre de pages 26 à 150 pages
Papier : indigo

Nombre de gagnants : 10
Montant du gain par gagnant : 35,90€ TTC

Modalités :
Etant donné la spécificité du gain, car il s’agit d’un produit personnalisé, le gagnant devra réaliser son livre photo sur le logiciel Photocite collection 4.5. Photocité enverra par mail un code unique à chaque gagnant, avec un complément d’information afin d’expliquer la marche à suivre pour bénéficier de son gain.
Le code envoyé est valable uniquement sur le livre photo Panorama, papier indigo, 26 pages.
Le code envoyé ne prend pas en charge les frais de traitement et les frais de livraison.
Si le gagnant choisit la livraison dans un magasin, les frais de livraison sont automatiquement offerts. Lot valable jusqu’au 31 Mars 2010.
Code valable uniquement en France métropolitaine
Le lot gagné ne pourra faire l’objet d’aucun échange et aucune contrepartie monétaire ne sera accordée.

13ème au 52ème Lot : 1 lot de 50 tirages photos format 11x15 d’une valeur unitaire de 9 € TTC

Nombre de gagnants : 40
Montant du gain par gagnant : 9€ TTC

A l’issu du tirage au sort, photocite.fr a le plaisir d’offrir 2000 tirages photos format 11X15 cm à 40 gagnants. Le tirage photo est réalisé sur papier photo qualité premium Kodak royal.

Modalités :
Pour réaliser vos tirages photos, le principe est très simple, rendez-vous sur le site www.photocite.fr et commandez vos 50 tirages photos 11X15cm. Photocité enverra par mail un code unique à chaque gagnant, avec un complément d’information afin d’expliquer la marche à suivre pour bénéficier de ses tirages photos.
Le code envoyé est valable uniquement pour 50 tirages 11x15cm, il ne prend pas en charge les frais de traitement et les frais de livraison. Si le gagnant choisit la livraison dans un magasin, les frais de livraison sont automatiquement offerts. Lot valable jusqu’au 31 Mars 2010.
Code valable uniquement en France métropolitaine.
Le lot gagné ne pourra faire l’objet d’aucun échange et aucune contrepartie monétaire ne sera accordée.

De manière générale, les lots ne comprennent pas les frais et prestations supplémentaires éventuellement liés à leurs jouissances ou à leurs utilisations, qui sont à la charge des gagnants.

Ils ne peuvent donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise de leur contre-valeur en argent ni sous quelque forme que ce soit, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit.

Il ne sera attribué qu'un seul prix par participant. Les prix sont nominatifs et ne peuvent être attribués à une autre personne. Les prix devront être acceptés tels quels et ne pourront en aucun cas être remboursés ou échangés. L’organisateur ou les partenaires se réservent le droit, en cas de problèmes liés à leurs fournisseurs, de modifier et/ou remplacer les prix par des dotations au moins équivalentes en termes de caractéristiques à ceux qui sont visualisés sur la page présentant le Jeu, sans que les gagnants ne puissent prétendre à aucune indemnité de ce fait. En cas de non attribution d’une dotation pour cause d'adresse erronée et/ou changement d'adresse ou pour tout autre cas fortuit, la dotation ne sera pas remise en jeu et aucune réclamation ne sera admise à ce sujet.

Pour rappel, si un gagnant ne se manifeste pas dans les 14 jours suivant l'envoi de ce courrier électronique en y répondant, il sera considéré comme ayant renoncé à son lot et il n'y aura pas de nouveau gagnant du lot concerné.

Tirage au sort final du 2 Novembre 2009

Le tirage au sort sera effectué le 2 Novembre 2009 de façon aléatoire parmi l’ensemble des participants incluant les participations multiples (Parrainage) et désignera 52 gagnants.

Les gagnants autorisent l’Organisateur à utiliser leurs nom, prénom(s) et photographie, ainsi que l'indication de leurs ville et département de résidence, dans toute manifestation publi-promotionnelle, sans que cette utilisation puisse ouvrir de droit ou de rémunération autres que le lot gagné.

Si le gagnant ne participe pas au jeu concours en remplissant le formulaire de qualification dans le cadre de ce jeu, l’Organisateur ou les partenaires du jeu ne sont pas tenus de lui faire parvenir le lot qui lui a été attribué lors du tirage au sort.

Dans le cas où un fournisseur modifierait un des lots mis en jeu, la responsabilité de la société organisatrice ou des partenaires ne saurait être engagée de ce fait. Toutefois, la société organisatrice ou les partenaires s'efforceraient de le remplacer par un lot de nature équivalente et de valeur égale ou supérieure.

Article 6 – REMBOURSEMENT DES FRAIS

Aucune contrepartie financière, ni dépense sous quelque forme que ce soit, ne sera réclamée aux participants du fait de leur participation.

Les frais engagés pour la participation au tirage au sort via Internet seront remboursés sur demande adressée exclusivement par courrier à :

Aucune demande de remboursement adressée par courrier électronique ne sera prise en compte.

Remboursement des frais de participation :

Toute demande de remboursement devra être envoyée dans les 10 jours suivant la participation et comporter, dès leur disponibilité, les documents exigés sur la base suivante :

Pour l'inscription le montant forfaitaire du remboursement sera de 0,61 € correspondant aux frais de communication occasionnés pour s'inscrire au jeu, y participer et se connecter pour consulter les résultats.

Conditions au remboursement des frais de participation :

Afin de bénéficier des remboursements de sa participation, le joueur devra joindre à sa demande ou, dès la disponibilité des documents concernés :

• son nom, son prénom, son adresse postale et son adresse électronique
• une photocopie de sa carte d'identité
• la date et l'heure de sa participation
• dès sa disponibilité, une photocopie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d'accès. Cette photocopie fera office de justificatif de domicile.

Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au Site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le Participant de se connecter au Site et de participer aux jeux ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.

Article 7 – LES GAGNANTS

Les gagnants seront prévenus par courrier électronique. Les gagnants devront se conformer au règlement. S'il s'avérait qu'un gagnant ne répondait pas aux critères du présent règlement, son lot ne lui serait pas attribué.

Les noms et prénoms des gagnants pourront être obtenus en envoyant une enveloppe timbrée portant l'adresse du demandeur à OPTINCORNER SARL à l'adresse indiquée ci-dessous, dans le mois suivant le tirage.

Article 8 – PUBLICATION DES GAGNANTS

Les organisateurs se réservent le droit de publier on et off-line les noms, prénoms et ville ainsi que le lot remporté par les gagnants, sans que cela ne leurs confère d'autres droits que la remise du lot. Pour la remise du lot à un participant de moins de 18 ans, l'accord des parents sera nécessaire.

Article 9 – VERIFICATIONS et INFORMATIONS GENERALES

Les participants autorisent toutes les vérifications concernant leur identité, leur âge, leurs coordonnées postales. Toute fausse déclaration, indication d'identité ou d'adresse fausse entraîne l'élimination immédiate du participant et le cas échéant le remboursement des lots déjà envoyés.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les participants disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant auprès de l'organisateur de ce jeu :

Sous réserve de leur consentement explicite ou, selon les cas, à défaut d'opposition de leur part, les informations collectées auprès des participants pourront être utilisées par Photocité ou ses partenaires afin de mieux les servir et de les informer de leurs nouveaux produits et offres susceptibles de les intéresser.

L’intégralité de la mécanique de collecte d’email pour les partenaires du jeu via l’opération http//photocite.jeu-du-mois.com est conforme aux dispositions de la loi Informatique et libertés s’agissant notamment de la réalisation des formalités obligatoires et préalables auprès de la CNIL, des exigences de licéité et de loyauté de la collecte, d’information des personnes (mention CNIL) et de prise en compte des droits d’accès de rectification et d’opposition à être prospectées reconnus à ces dernières.

Article 10 – RESPONSABILITES

Photocité ne saurait encourir une quelconque responsabilité si, en cas de force majeure ou d'événements indépendants de sa volonté ou de nécessité justifiée, elle était amenée à annuler le présent jeu, à l'écourter, le proroger, le reporter ou en modifier les conditions, sa responsabilité ne pouvant être engagée de ce fait. Elle se réserve dans tous les cas la possibilité de prolonger la période de participation.

En particulier, Photocité décline toute responsabilité pour le cas où le site serait indisponible au cours de la durée du jeu, ou en cas de dysfonctionnement du procédé d’enchère ou pour le cas où les informations fournies par des participants venaient à être détruites pour une raison qui ne lui serait pas imputable.

Les prix ne peuvent donner lieu à aucune contestation ou réclamation d'aucune sorte, ni être échangés, ni faire l'objet d'un versement de leur valeur en espèces à la demande du gagnant. Le gagnant s'engage à ne pas rechercher la responsabilité de Photocité, de OPTINCORNER SARL et de VOYAGES LOISIRS SAS. en ce qui concerne le gain.

Article 11– ACCEPTATION DU REGLEMENT

Le seul fait de participer à ce jeu implique l'acceptation pure et simple, sans réserve, du présent règlement. Le gagnant doit accepter que son identité soit publiée, sans pouvoir exiger une contrepartie quelconque ou s'y opposer, à moins de renoncer au bénéfice de son lot.

Des additifs, ou en cas de force majeure des modifications à ce règlement peuvent éventuellement intervenir pendant le jeu. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement et déposés à l'Etude d'huissiers dépositaire du présent règlement.

Article 11– DROIT APPLICABLE

Ce Jeu et l'interprétation du présent règlement sont soumis au droit français.

Article 12 – DEPOT DU REGLEMENT

Le présent règlement est déposé à la SCP Montel-Simeone-Segura-Simeone, huissiers de justice associés, 21 rue Bonnefoy, 13 006 Marseille.

Le règlement est disponible à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande à l'opérateur de ce jeu pour le compte de l'Organisateur, à l'adresse suivante :

Les timbres seront remboursés au tarif lent sur simple demande.